Déposée le 27 avril 1994 par monsieur Sumian Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KENTUCKY FRIED CHICKEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est monsieur Sumian Dominique domicilié(e) 36 route de Canorgues, 06140 Tourette sur Loup - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Sumian - France.
La marque KENTUCKY FRIED CHICKEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sumian Dominique - 36 route de Canorgues, 06140 Tourette sur Loup - France
M. Dominique Sumian - France
Inscription le 2 mars 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°182625 - Publication au BOPI 1995-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Gelées, Confitures, Compotes, Oeufs, lait et produits laitiers; Huiles et Graisses comestibles.Viande, Volaille et Gibier Pâtisserie et confiserie, Glaces comestibles Crèmes glacées, Glaces à rafraîchir Restauration, Alimentation, Hébergement
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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